Mentions légales

Le présent site accessible à l’adresse www.frial.fr est un portail internet permettant à l’utilisateur d’accéder à différentes informations concernant le groupe FRIAL, ci-après dénommé « site ».

 

1/ Editeur 

L'éditeur du site est WEBBEL :

Agence WEB et SEO, SAS au capital de 1.000 euros enregistrée au RCS Caen B 814 554 093, ayant son siège social au 19 rue de jersey 14000 CAEN - France

 

2/ Directeur de publication

La direction de publication est assurée par le service marketing de FRIAL

 

3/ Administration du site

Le webmaster peut être contacté à l’adresse suivante : frial@frial.fr

 

4/ Hébergeur

Le prestataire d’hébergement est la société GANDI SAS, 63-65 boulevard Massena, Paris (75013) FRANCE, N° TVA FR81423093459
Tél : 01 70 37 76 61
Fax : 01 43 73 18 51

 

5/ Utilisateur

L’utilisateur est toute personne consultant le site web www.frial.fr

 

6/ Accessibilité

Le site est accessible 24h/24h et 7j/7j à l’exception des cas de force majeure ou de faits indépendants de la volonté de FRIAL et pouvant notamment résulter de difficultés informatiques ou de communication.

FRIAL pourra interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance, et n’est pas responsable des conséquences qui pourraient découler de cette interruption.

 

7/ Responsabilité

L’utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter.

FRIAL se réserve le droit de modifier le contenu du site, à tout moment qu’elle jugera opportun.

Bien que FRIAL mette tout en œuvre pour assurer la protection des informations en ligne, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, absences de disponibilité d’informations, présence de virus ou autres, dans le système des utilisateurs.

 

8/ Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par FRIAL.

 

9/ Législation

Le présent site est régi par le droit français.

 

10/ Droits d’auteur

Ce site et chacun des éléments qui le constituent, en particulier les éléments graphiques, sonores, logiciels, textes, images et autres créations sont protégés au titre du droit d’auteur. Ils sont la propriété de FRIAL. A ce titre, toute reproduction, extraction et/ou diffusion, intégrale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque des éléments du site sans l’autorisation préalable et expresse de FRIAL, est interdite et constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

De même, toute reproduction partielle ou totale des logos et marques est prohibée comme prévu à l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

11/ Siège social